Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à n’utiliser le site qu’à des fins licites et conformes à sa destination.

Section 01

Acceptation des conditions

L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à n’utiliser le site qu’à des fins licites et conformes à sa destination.

Section 02

Objet des prestations

Artistry Prints propose des prestations de tirage photo et d’art, ainsi que des échanges de préparation de fichiers, de choix de papier, de test print et de validation de quantité. Les prestations sont réalisées sur la base des fichiers et instructions communiqués par le client, sous réserve de faisabilité et de disponibilité des matériaux.

Core Terms

Les prix peuvent dépendre du format, du papier et de la quantité. Tout test print est facturé séparément lorsqu’il est demandé. Les moyens de paiement acceptés sont ceux indiqués lors de la commande ou de l’échange commercial.

03

Tarifs et paiement

Les prix peuvent dépendre du format, du papier et de la quantité. Tout test print est facturé séparément lorsqu’il est demandé. Les moyens de paiement acceptés sont ceux indiqués lors de la commande ou de l’échange commercial.

ReferenceWIPO
04

Vérification des fichiers

Toute commande peut être soumise à un contrôle de base des fichiers, notamment sur la résolution, le cadrage et la cohérence technique. Ce contrôle ne constitue pas une vérification du contenu, des noms, des dates, des mentions juridiques ou de l’exactitude factuelle, sauf accord exprès sur un point précis.

ReferenceHCCH
Policy Terms

Le client déclare disposer de tous les droits nécessaires sur les images, textes, polices, marques et autres éléments transmis. Sauf accord écrit contraire, aucun droit de propriété intellectuelle n’est cédé sur les fichiers, maquettes ou tirages réalisés à partir des éléments fournis.

05 Clause Reference

Droits de propriété intellectuelle

Service Public FR

Le client déclare disposer de tous les droits nécessaires sur les images, textes, polices, marques et autres éléments transmis. Sauf accord écrit contraire, aucun droit de propriété intellectuelle n’est cédé sur les fichiers, maquettes ou tirages réalisés à partir des éléments fournis.

06 Supporting Record

Limitation de responsabilité

EU Commission

Les résultats d’impression peuvent varier selon le support, le procédé, les lots de production et les réglages des fichiers. Aucun alignement exact n’est garanti entre écran et tirage, ni entre différents supports ou séries. Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité d’Artistry Prints ne saurait être engagée pour des écarts résultant des fichiers fournis, des choix validés par le client ou d’une utilisation non conforme.